Mentions légales

(Article 14 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

Raison sociale : AIX ET TERRA
SAS au capital de 1.000.000 €
RCS : ROMANS Siren : 490-428-422
Siret du siège : 490-428-422-00045 Code APE : 1089Z
Numéro de TVA intra-communautaire : FR45490428422
Siège social : RN7 / Chemin du Mouillon 26270 Saulce sur Rhône
Tel : 04.58.17.67.20
Email : contact@aixetterra.com

Ce site web est hébergé par netissime.com <http://netissime.com>, fourni par le groupe e.l.b multimedia, inscrit au RCS Lyon sous le numéro 429 999 030, dont le siège netissime.com <http://netissime.com> -e.l.b multimedia group est situé 13,15,17 rue Jean Bourgey 69100 Villeurbanne.

Propriété intellectuelle
L’architecture générale, les données, les informations, les images, les illustrations et leur mise en forme, ainsi que tous les autres éléments qui font partie de ce site internet sont la propriété exclusive de la société AIX ET TERRA.

En accédant à ce site, vous reconnaissez vous conformer aux lois et règlements en vigueur ainsi qu’aux conditions d’utilisation relatives aux droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, permanente ou temporaire, ou tout transfert sur un autre site, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, sont strictement interdits.

Toutefois, la société AIX ET TERRA peut autoriser la reproduction sans altération et en un seul exemplaire d’une partie du site, à des fins strictement privées. Sous réserve de la dérogatoire qui précède, toute utilisation non expressément autorisée constitue une infraction qui expose son auteur à des poursuites judiciaires, conformément à la réglementation interne (Article 24 de la loi n° 1978-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) et internationale sur la propriété intellectuelle.